Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.P.A.R.E.L.
Madame TILLIE épse GUERIN Josy=Anne

Numéro de dépôt :
1466067
Date de dépôt :
05/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1997

Présentation de la marque A.P.A.R.E.L.

Déposée le 5 octobre 1987 par madame TILLIE épse GUERIN Josy=Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.P.A.R.E.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame TILLIE épse GUERIN Josy=Anne domicilié(e) 10, rue du Docteur Roux, PARIS 15ème. - France.

La marque A.P.A.R.E.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.A.R.E.L. est expirée depuis le 5 octobre 1997.

TILLIE épse GUERIN Josy=Anne a également déposé les autres marques suivantes : LA MOUCHE


Madame TILLIE épse GUERIN Josy=Anne - 10, rue du Docteur Roux, PARIS 15ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

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